Sylviculteur en Gironde, DANIEL HOSTEIN

Editions

Conception, réalisation et hébergement

Informatique et libertés

Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.

Contenu et informations

Le site de la société "Daniel Hostein" met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de la société "Daniel Hostein" ne saurait être engagée en raison de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur son site.

La société "Daniel Hostein" se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation, de supprimer, d'améliorer ou de corriger tout ou partie de ses services ou des éléments figurants sur son site. Il ne garantit pas que les services de son site seront assurés sans interruption et sans erreur, ou que les défauts éventuels seront corrigés. Il n'accorde également aucune garantie et décline toute responsabilité, en cas de présence de virus ou de tous autres éléments susceptibles d'être dommageables pour l'utilisateur.

L'utilisateur qui a été invité à prendre connaissance du présent avertissement préalable avant la consultation du site est présumé être parfaitement informé de cet avertissement et y adhérer sans réserve.

Liens hypertexte

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de la société "Daniel Hostein" ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.

La création de liens hypertexte vers le site de la société "Daniel Hostein" est soumise à son accord préalable.
Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site de la société "Daniel Hostein" qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, la société "Daniel Hostein", s'il n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

La société "Daniel Hostein" ne saurait être engagée d'aucune façon par l'existence d'un lien vers son site à partir d'un site tiers.

Droits d'auteur

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

L'Utilisateur reconnaît donc que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdit.

Seule reste permise l'utilisation à titre exclusivement privé et à des fins non commerciales. Dans toute la mesure du possible, la société "Daniel Hostein" s'assure avant sa diffusion de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Il ne dispose à cet égard que d'une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l'exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site.

Le contenu de ce site est protégé par les droits d'auteur en application de l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes de ce site internet sont la propriété de la société "Daniel Hostein".